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Travaux sur les équipements résidentiels et systèmes techniques non résidentiels

Que ce soit pour moderniser votre maison ou optimiser ses systèmes, certains travaux, comme un nouveau chauffage ou le remplacement des fenêtres, nécessitent un permis. Consultez cette section pour connaître les démarches à suivre et les documents requis.

Associé à la page Permis de construction non résidentiel

Demandes de permis

Installation géothermique

L’installation d’un système de géothermie permet d’exploiter la chaleur du sol pour chauffer et climatiser une habitation de manière écoénergétique. Ce type d’installation doit respecter des normes strictes afin de prévenir les risques environnementaux et garantir son efficacité. Un permis est requis avant d’entreprendre ces travaux.

Installation d’un foyer intérieur et d’une cheminée

L’ajout ou la modification d’un foyer intérieur, qu’il soit au bois, au gaz ou électrique, ainsi que l’installation d’une cheminée, doivent respecter des normes strictes en matière de ventilation, de hauteur, de dégagement et de matériaux. Ces exigences garantissent la sécurité des occupants et le bon fonctionnement des équipements.

Un permis est obligatoire avant d’entreprendre ces travaux afin d’assurer le respect des règlements municipaux et des codes du bâtiment.

Consultez les règles et démarches pour l’installation d’un foyer intérieur et d’une cheminée.

Fenêtres et portes

Le remplacement ou la modification des portes et fenêtres d’un bâtiment peut influencer son efficacité énergétique et son apparence architecturale. Certains travaux nécessitent un permis, notamment s’ils modifient la structure du bâtiment ou l’emplacement des ouvertures.


Bonnes pratiques et conseils

Pour l’installation ou la modification d’équipements résidentiels et de systèmes techniques, nous vous recommandons de suivre ces bonnes pratiques :

  • Respectez les normes de sécurité : que ce soit pour un foyer, une cheminée ou un système de géothermie, assurez-vous que l’installation respecte les règlements municipaux et les codes du bâtiment pour éviter tout risque d’incendie ou de dysfonctionnement.
  • Faites appel à des professionnels certifiés : certains travaux, comme l’installation d’un foyer ou d’un système géothermique, nécessitent des compétences spécialisées pour garantir leur bon fonctionnement et leur conformité.
  • Anticipez l’entretien et la durabilité : les foyers, cheminées et systèmes de chauffage doivent être inspectés et entretenus régulièrement pour éviter les problèmes de sécurité et prolonger leur durée de vie.
  • Vérifiez les conditions d’installation selon l’emplacement : certaines structures comme les auvents ou les avant-toits doivent respecter des dégagements minimaux par rapport à la rue, aux voisins ou aux infrastructures municipales.

Ressources utiles

  • Les dangers des foyers intérieurs : conseils pour éviter les incendies
  • Comment installer une géothermie correctement : les étapes à respecter