Skip to main content
The consultation of English-language content is governed by the Charter of the French Language and its regulations. Please note that the content on this site is automatically translated and may not always be perfectly accurate.

Service conseil en architecture

Associé à la page Permis de construction résidentiel

Dans une volonté d’améliorer l’expérience citoyenne, la Ville de Brossard offre un service d’accompagnement avec son architecte municipal. Ce service vous permet d’obtenir des orientations générales en amont du dépôt officiel de votre projet, afin de mieux comprendre les exigences applicables et les étapes à prévoir.


À qui s’adresse ce service?

  • une rénovation, un agrandissement ou une reconstruction;
  • un projet situé en zone assujettie à un PIIA;
  • un projet nécessitant une meilleure compréhension des règles d’urbanisme.

Prendre rendez-vous

Tous les mercredis sur rendez-vous seulement

Pour faciliter les échanges et l’analyse du projet, nous préconisons un rendez‑vous en personne lorsque possible.

  • En personne : Réservez votre rendez‑vous en ligne, puis présentez‑vous au comptoir de l’urbanisme à l’Hôtel de ville à l’heure prévue.
  • En ligne : Inscrivez‑vous au rendez‑vous en ligne. La rencontre se déroule sur Microsoft Teams et le lien vous sera transmis après l’inscription.

Afin de mieux comprendre votre projet et rendre la rencontre plus productive, nous vous invitons à nous transmettre à l’avance tout document pertinent (esquisses, photos ou autres) à [email protected].


À propos des rencontres

✅ Ce que le service permet

Lors de cette rencontre, vous pourrez :

  • idéaliser votre projet;
  • obtenir des orientations générales sur votre projet;
  • mieux comprendre les critères réglementaires applicables;
  • valider certaines pistes d’intervention;
  • poser vos questions sur le processus et les étapes à venir.

❌ Ce que le service ne permet pas

Afin d’assurer une compréhension claire du rôle de ce service :

  • Il s’agit d’un service d’orientation seulement
  • Il ne constitue pas une approbation officielle
  • Il ne remplace pas le dépôt d’une demande de permis ou de PIIA
  • Il ne remplace pas le travail d’un professionnel (architecte, technologue, etc.)
  • Le processus décisionnel demeure inchangé, incluant le rôle du CCU lorsque requis
    • Rencontres offertes sur rendez-vous seulement
    • Disponibilités : les mercredis
    • Durée maximale : 1 heure par rencontre
    • Réservation selon les plages disponibles (premier arrivé, premier servi)

Ce service vise à :

  • mieux orienter les citoyens dès le début de leur démarche;
  • réduire les incompréhensions et les ajustements en cours de processus;
  • faciliter le parcours des citoyens dans leurs démarches municipales.

Le citoyen demeure responsable de fournir l’ensemble des documents requis pour son projet et, au besoin, de mandater un professionnel qualifié pour la préparation des plans.


Phase de test

Ce service est offert dans le cadre d’une phase pilote. Son utilisation sera évaluée afin d’ajuster l’offre selon les besoins observés.

Cette page vous a été utile ?