Normes de bon voisinage

À Brossard, la tranquillité et la qualité de vie des résidents reposent sur le respect mutuel et la cohabitation harmonieuse. Certaines situations peuvent nuire à ce bien-être collectif : bruit excessif, animaux laissés sans surveillance, comportements irrespectueux ou usage non autorisé de feux d’artifice. C’est pourquoi la Ville encadre plusieurs types de nuisances à travers des règlements municipaux clairs.

Cette page présente les principales règles à connaître, les comportements attendus et les démarches à suivre en cas de problème.

Bruit

De manière générale, il est défendu de causer l’émission de tout bruit excessif, bruyant et de nature à troubler la paix ou la tranquillité du voisinage.

Règles à respecter :

• Niveau sonore maximal :
  • 55 dB entre 7 h et 22 h
  • 50 dB entre 22 h et 7 h
• Interdictions entre 22 h et 7 h :
  • Musique forte, cris, altercations
  • Sons répétitifs ou insolites audibles à plus de 25 mètres
• Bruit occasionnel dépassant 75 dB interdit en tout temps (sauf pour certains travaux ponctuels)

Heures permises pour les travaux résidentiels bruyants :

• Du lundi au vendredi : entre 7 h et 21 h
• Samedi et dimanche : entre 8 h et 17 h

En dehors de ces horaires, les bruits mécaniques ou répétitifs peuvent faire l’objet d’une plainte.

Animaux domestiques

Les animaux, bien qu’appréciés, peuvent générer des nuisances s’ils ne sont pas encadrés correctement. À Brossard, les propriétaires ont des responsabilités précises.

Règles à respecter :

• Les chiens doivent être tenus en laisse dans tous les lieux publics;
• Les propriétaires doivent ramasser les excréments de leurs animaux sur l’ensemble du territoire;
• Les aboiements excessifs, notamment en soirée, peuvent faire l’objet d’une plainte;
• Tout animal circulant à l’extérieur doit être enregistré auprès de la Ville et muni d’une licence valide.

Un comportement animalier dérangeant ou non maîtrisé peut rapidement devenir une source de conflit avec le voisinage..

Feux d’artifice

L’utilisation de pièces pyrotechniques est strictement réglementée. Les feux d’artifice ne peuvent être lancés que sous certaines conditions, avec l’autorisation préalable de la Ville.

Conditions d’obtention d’un permis :

• Schéma du terrain à l’échelle;
• Liste complète des pièces pyrotechniques utilisées;
• Identification de l’artificier ou du responsable;
• Preuve d’assurance responsabilité d’au moins 2 000 000 $.

L’autorisation est délivrée par le Service de sécurité incendie de l’agglomération de Longueuil. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une amende. En cas de nuisances causées par des feux d’artifice, surtout en dehors des heures raisonnables, il est recommandé de signaler la situation rapidement.

Autres nuisances fréquentes

Certaines pratiques ou négligences peuvent nuire à l’environnement ou à la sécurité de la communauté :

• Dépôt ou entreposage de matériaux ou rebuts sur une propriété visible depuis la rue;
• Utilisation non conforme de feux extérieurs à bois ou à ciel ouvert (seuls les foyers au gaz propane sont autorisés);
• Tenue de vente-débarras sans respecter les dates et règles officielles;
• Comportements incivils ou perturbateurs dans les parcs et lieux publics.

Ces situations, bien que parfois ponctuelles, peuvent avoir un impact significatif sur la vie de quartier.

Signaler une nuisance

Si vous êtes victime d’une nuisance, quelle qu’elle soit, plusieurs moyens sont à votre disposition pour faire un suivi.

1. Communiquer avec votre voisin

Une approche respectueuse permet souvent de régler un problème rapidement et sans intervention officielle.

2. Contacter Services Brossard

Si la situation persiste, vous pouvez communiquer avec Services Brossard pour faire une déclaration ou poser des questions.

3. En dehors des heures d’ouverture

Pour toute nuisance urgente (ex. : tapage nocturne, comportement dérangeant en soirée), contactez le Service de police de l’agglomération de Longueuil.