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Un cahier de clauses techniques (CCT) est un document contractuel qui précise les exigences techniques et les conditions à respecter pour la réalisation d’un projet, notamment dans le cadre d’un marché public ou privé. Il détaille les spécifications des matériaux, des méthodes de construction, des normes de qualité, ainsi que les contraintes environnementales et réglementaires applicables.
Pourquoi un CCT est-il important?
- Il clarifie les attentes pour les entreprises et les prestataires;
- Il assure la conformité avec la réglementation et les normes en vigueur;
- Il facilite le suivi et le contrôle du projet.
Liste des cahiers de clauses techniques
Consultez la section ci-dessous afin de connaître les différents cahiers de clauses techniques disponibles.
Cahier des clauses techniques | Architecture du paysage (PDF)
Ce cahier a pour but de définir les caractéristiques et les clauses techniques générales qui régissent les travaux en architecture de paysage sur le territoire de la Ville de Brossard.
Cahier des clauses techniques | Éclairage de rue et feux de circulation (PDF)
Ce cahier a pour but de définir les caractéristiques et les clauses techniques générales qui régissent les travaux d’éclairage de rue et les feux de circulation sur le territoire de la Ville de Brossard.
Cahier des clauses techniques | Marquage et signalisation (PDF)
Ce cahier a pour but de définir les caractéristiques et les clauses techniques générales qui régissent les travaux de marquage et de signalisation de la Ville de Brossard.
Cahier des clauses techniques | Travaux d’infrastructure (PDF)
Ce cahier vient compléter ou amender les normes en vigueur en fonction des exigences techniques générales de la Ville de Brossard en ce qui concerne les travaux d’infrastructure.