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Comités de la Ville de Brossard

Le conseil municipal de la Ville de Brossard peut créer des comités ou des commissions permanentes spéciales composées de membres du conseil pour étudier et émettre des rapports sur une question donnée. Les domaines dans lesquels œuvrent ces comités peuvent toucher l’urbanisme, le loisir, l’environnement, les finances, etc.

Associé à la page Comités et commissions

À Brossard, nous avons plusieurs comités et le mandat et la composition de chacun sont sommairement présentés ici-bas. La mise sur pied de tels comités permet au conseil de leur transférer des sujets particuliers pour études et discussions. Cette façon de procéder permet également de faire participer les membres du conseil au suivi de certains aspects de l’administration de la municipalité.

Les comités rendent compte de leurs travaux par la production de rapports et formulent des avis et recommandations au comité de planification et éventuellement au conseil. Le rapport n’a pas d’effet tant et aussi longtemps qu’il n’a pas été adopté par le conseil ou qu’une recommandation ait fait l’objet d’une résolution. Lors de l’assemblée du conseil municipal du 23 novembre 2021, faisant suite à l’élection générale du 7 novembre 2021, il a été résolu de revoir la composition de certains comités, commissions et représentations à l’agglomération, en ce qui a trait aux membres élus y siégeant.