Skip to main content
The consultation of English-language content is governed by the Charter of the French Language and its regulations. Please note that the content on this site is automatically translated and may not always be perfectly accurate.

Comités de la Ville de Brossard

Le conseil municipal de la Ville de Brossard peut créer des comités ou des commissions permanentes spéciales composées de membres du conseil pour étudier et émettre des rapports sur une question donnée. Les domaines dans lesquels œuvrent ces comités peuvent toucher l’urbanisme, le loisir, l’environnement, les finances, etc.

Associé à la page Comités et commissions

Cette section sera bientôt actualisée afin de refléter les informations les plus récentes. Certaines informations pourraient être erronées ou manquantes. Merci de votre compréhension!

Rôle des comités et commissions

Le conseil municipal peut créer des comités ou des commissions, permanents ou spéciaux, formés notamment de membres du conseil, afin d’étudier des questions particulières et d’en faire rapport. Ces instances peuvent intervenir dans plusieurs domaines, comme l’urbanisme, les loisirs, l’environnement ou les finances. Les membres sont nommés par résolution du conseil, qui détermine également la durée de leur mandat.

Ces comités permettent au conseil de leur confier l’analyse de sujets précis pour étude, discussions et recommandations. Le comité de planification, appelé CP, attribue chaque année des mandats à l’ensemble des comités et commissions. Les travaux réalisés contribuent au suivi de divers aspects de l’administration municipale. Les comités rendent compte de leurs activités par la production de rapports, qui doivent être adoptés par le conseil municipal avant d’entrer en vigueur.

À Brossard, plusieurs comités et commissions œuvrent dans des domaines variés. Leurs mandats sont présentés ci-dessous.

Cette page vous a été utile ?

Permission de stationner