Consultations sur la refonte réglementaire

Le conseil municipal de la Ville de Brossard a procédé, lors de son assemblée publique tenue le 17 mai 2016, à l’adoption du projet de Plan d’urbanisme (PU) et de ses règlements afférents dans le cadre de la refonte réglementaire d’urbanisme. Initié il y a quatre ans, ce projet de refonte réglementaire d’urbanisme est issu d’une large démarche de planification participative réalisée aux mois de février et mars 2016. Une consultation publique s’est tenue le 13 juin dernier, de 16 h à 20 h, au centre socioculturel de Brossard (7905, San Francisco).
 
Rappelons également que deux rencontres portes ouvertes ont eu lieu au Centre socioculturel les 17 et 24 février 2016. De plus, les citoyens ont eu l’opportunité de participer à la démarche en complétant un sondage en ligne. Merci d'avoir partagé vos opinions et commentaires! Votre participation a guidé les professionnels dans l’élaboration de la nouvelle réglementation.

Résumé du Plan d'urbanisme 2016-2035 de la Ville de Brossard
(PDF téléchargeable)

Ci-dessous, vous trouverez tous les règlements d’urbanisme projetés (adoptés le 17 mai 2015), ainsi que les documents (rapports d’étude et résultats de sondage) issus des démarches consultatives.

Échéancier 

Consultez l'échéancier des différentes étapes d'adoption de la refonte réglementaires de la Ville de Brossard.

Échéancier d'adoption

Règlements d'urbanisme projetés

Veuillez noter que les règlements d'urbanisme en vigueur sont accessibles en consultation à la bibliothèque de Brossard Georgette-Lepage (Aide aux lecteurs, au deuxième étage).
 

Règlement REG-360 – Plan d’urbanisme


Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) (Règlement REG-361)

Zonage (Règlement REG-362)


Permis (Règlement REG-363)


Lotissement (Règlement REG-364)


Construction (Règlement REG-365)

 

Usages conditionnels (Règlement REG-366)

Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (Règlement REG-367)
 

Rencontres portes ouvertes

Panneaux de consultation


Résumé des commentaires

Les citoyens ont exprimé divers commentaires en lien avec les sujets mentionnés ci-haut.


Documents

Issus des consultations publiques, les rapports ci-dessous présentes les résultats de différents sondages remplis par les citoyens liés à divers sujets présentés dans la refonte réglementaire.

Refonte réglementaire d'urbanisme (préconsultations)


Brosseau


Revitalisation du boulevard Taschereau

Véhicules récréatifs


Note : Ces documents font l’objet d’une consultation publique et évolueront selon les commentaires. Ces versions sont des ébauches qui pourraient contenir des erreurs et des coquilles. Ils seront révisés avant de produire les versions finales. Toute utilisation détournée de ces documents en entier ou en partie est interdite.
 
Questions ou commentaires :
services@brossard.ca | 450 923-6311